Nos principes et fondements éthiques
En 2021, l’INESSS s’est doté d’un Énoncé de principes et fondements éthiques - Cadre d'appréciation de la valeur d'interventions en santé et en services sociaux pour guider ses travaux d’évaluation dans un souci d’amélioration continue des pratiques. En adoptant ces principes, l’Institut mène l’ensemble de ses travaux d’évaluation en s’appuyant sur les mêmes fondements éthiques et méthodologiques, que ce soit pour une intervention en santé physique, en santé mentale ou en services sociaux.
Ainsi, l’Institut vise une optimisation de ses processus, dans la visée de recommandations justes et raisonnables, et porteuses de valeur pour la société québécoise.
L’Énoncé de principes s’appuie sur les fondement éthiques et méthodologiques d’appréciation globale de la valeur d’une intervention*, au niveau clinique, économique, populationnel, organisationnel et socio-culturel.
L’Énoncé de principes propose d’articuler les différentes étapes du processus d’évaluation à travers cinq principes :
Document complet : Énoncé de principes et fondements éthiques - Cadre d'appréciation de la valeur d'interventions en santé et en services sociaux
English version: Statement of principles and ethical foundations - Framework for the appraisal of the value of interventions in health and social services
Activités de rayonnement :
Forum méthodologique 2018 :
- En juin 2018, l’INESSS a tenu son 2e Forum méthodologique portant sur L'intégration des savoirs pour la décision juste et raisonnable: l'apport essentiel des usagers et des citoyens. Cet événement international, qui a accueilli une centaine de participants, a permis de contribuer à la réflexion de fond pour le développement de l’Énoncé de principes.
Présentations des travaux sur l’Énoncé de principes à des conférences :
Affiche pour le Congrès HTAi 2019 Developing an institutional health technology assessment framework: the example of principles for stakeholder participation | Affiche pour le Symposium de l’ACMTS 2021 A comprehensive value appraisal framework for interventions in health care and social services: INESSS Statement of Principles and Ethical Foundations |
*À noter que le terme « intervention » est utilisé ici dans son sens large et comprend les modes d’intervention (cognitifs, psychosociaux, sensoriels, physiques, physiologiques ou portant sur un milieu de vie ou de soins), les technologies (tests et procédures de biologie médicale, médicaments, thérapies cellulaires et géniques, dispositifs médicaux, équipements médicaux, produits sanguins, technologies numériques), les modes d’organisation des soins et services et les modes de gouvernance